Marque enregistrée - Marque en vigueur

Louis Boyer
M. Bertrand Pascal

Numéro de dépôt :
4289179
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2026
Louis Boyer de Bertrand Pascal

Présentation de la marque Louis Boyer

Déposée le 22 juillet 2016 par monsieur Bertrand Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Louis Boyer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est monsieur Bertrand Pascal domicilié(e) 79 Avenue des Perdrix - 94210 - ST MAUR DES FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand Pascal domicilié(e) 79 AVENUE des Perdrix - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.

La marque Louis Boyer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Louis Boyer arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.


M. Bertrand Pascal - 79 Avenue des Perdrix - 94210 - ST MAUR DES FOSSES - France


M. Bertrand Pascal - 79 AVENUE des Perdrix - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Préparations pour polir, préparations pour dégraisser, préparations pour abraser savons, parfums, huiles essentielles ; cosmétiques, lotions pour les cheveux dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; interrupteurs, prises de courants, prises audio visuel prises informatiques, prises de téléphone, prises d'antenne ; plaques de protections en métaux précieux et leurs alliages, des caches ou des supports d'un ou plusieurs interrupteurs (caches décoratifs pour plaques d'interrupteurs) ; prises de courant, prises de téléphones variateurs, prises d'antennes, prises audio vidéo ou informatiques (prises électriques) ; interrupteurs électriques à boutons poussoirs ou voyants lumineux ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; perles ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; bagues ; bracelets ; boucles d'oreilles ; colliers broches ; porte-clés ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronomètres ; pendules ; pendulettes ; boîtiers de montres ; bracelets de montre ; chaînes et ressorts ou verres de montres ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles ; bijoux pour ordinateurs ; bijoux de sacs ; monnaies ; caches boutons [bijouterie] ; épingles à cravates (bijouterie) ; bijoux utilisés comme décoration pour le nez, les oreilles et le corps ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Colliers pour animaux ; habits pour animaux ; cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).